CONDITIONS GENERALES DE VENTE FORMATIONS COURS PRÉSENTIELS ET EN LIGNE

MODALITES D’INSCRIPTIONS
Les inscriptions ou adhésions au cours “Bella Chianti Café”, reposent sur le principe d’un abonnement
– annuel (Nombre de séances annuelles variable en fonction des années  (entre 30 et 35 séances) et basé sur le calendrier scolaire belge  (hors vacances scolaires et jours fériés)) (voir site). Les élèves s’engagent pour une saison entière.
– ou ponctuel, pour les stages Ateliers/workshops

Toute nouvelle inscription doit être validée par la direction et nécessite les pièces suivantes :
– le formulaire d’inscription dûment complété (qui est contractuel)– L’adhésion annuelle est échue à la fin de l’année scolaire et n’est pas reconductible tacitement  La réinscription est nécessaire et nécessite l’envoi d’un nouveau formulaire d’inscription en ligne.  Celle-ci ne peut s’effectuer qu’après solde de tout compte. L’adhésion annuelle ne peut être résiliée en cours d’année sauf cas exceptionnel (voir « cas de remboursement »).

– L’inscription de nouveaux élèves peut se faire à n’importe quel moment en cours d’année sous réserve de places disponibles et au prorata des séances restantes. Il est entendu qu’il s’engagera pour le reste de l’année scolaire en cours.
 
Réduction:
Une remise de 5% sera accordée pour toute inscription supplémentaire pour une même personne a un autre cours ou pour les membres d’une même famille.

Durée et nombre de cours:
La durée des cours est spécifiée dans chaque discipline présentée sur notre site.

Cours d’essai:
Les futurs inscrits auront droit à une séance d’essai dans la discipline choisie. Ils devront s’y présenter après avoir envoyé leur formulaire d’inscription par mail. Ce cours d’essai reste gratuit en cas d’inscription. Une fois l’essai validé (présence de l’élève au second cours ou mail de confirmation), la facture sera envoyée et l’adhérent devra s’en acquitter après un délai légal de rétractation de 14 jours après la date de l’essai et selon les modalités retenues. En cas de non inscription, il sera facturé au prix forfaitaire de 20.00€ quelque soit la discipline.

PAIEMENT DES COURS

Les tarifs des cours sont disponibles sur le site www.bellachianticafe.com,
La facturation s’ouvre dès l’inscription sauf pour les personnes en liste d’attente.

Modalités de paiement
Le paiement s’effectue par virement bancaire ou en espèces sur place dès que l’inscription est validée. Le paiement de l’adhésion annuelle peut être facilité en 2 ou 3 versements uniquement dans le cas d’une réinscription et après accord avec la direction. Cette facilité de paiement ne peut être appliquée qu’après solde de tous comptes et uniquement pour les adhérents n’ayant présenté aucun retard de paiement préjudiciable.  L’adhésion annuelle est un engagement pour la saison entière quelque soit la date de l’inscription. La facturation s’ouvre à l’inscription et le paiement devra s’effectuer dès réception de la facture selon les modalités qui y figurent. La participation et l’accès aux cours est validée par son paiement.

Coordonnées bancaires  :  Toubal / Bella Chianti Café : IBAN :  FR33 3000 2070 5900 0019 8673 Z25 – CODE BIC : CRLYFRPP  (merci de mentionner l’intitulé du cours, le nom et le prénom de l’élève dans la communication)

L’accès aux cours ou aux stages Ateliers/Workshops sont conditionnés par leur paiement.

Retard de paiement
Dans les cas de non paiement ou de retards de paiement,  Bella Chianti Café prendra les mesures qui s’imposent : majoration des montants débiteurs de 10% et/ou même l’exclusion définitive de l’adhérent pour les retards de paiement de plus de 1 mois. Une procédure de recouvrement sera mise en place si nécessaire par le biais d’un huissier.

Cas de remboursement
Les annulations de séance ou d’adhésion à la seule initiative de l’élève, ne donnent aucun droit à un remboursement. La facture sera due dans sa totalité. Des exceptions sont toutefois octroyées en cas de force majeure (déménagement, longue maladie, accident, décès), mais un forfait annulation de 60€ sera imputé.
Toute annulation d’adhésion par téléphone ne sera pas prise en compte. Votre demande d’annulation s’effectuera par e-mail ou par courrier postal. Un certificat médical ou tout autre document administratif pourra vous être demandé. Seule la direction sera habilitée à valider une annulation.

Responsabilités
Bella Chianti Café décline toute responsabilité en cas de perte, vol, détérioration d’effets personnels de ses adhérents et ne pourra être tenu responsable des accidents corporels liés à la pratique des activités. De ce fait, il est conseillé aux personnes qui le souhaitent de souscrire une assurance particulière.

Respect du présent règlement
Pour le bon fonctionnement des activités, chacun respectera et appliquera toutes les consignes de ce présent règlement (publié aussi sur notre site www.bellachianticafe.com). Lors de l’inscription, les nouveaux inscrits et parents d’élèves en prennent connaissance et en acceptent tous les points par le biais de leur formulaire d’inscription en ligne.

En cas de non-respect de ces directives, l’élève pourra se voir refuser l’accès au cours.
Merci à tous.

la direction

 

REGLEMENT INTERIEUR

Ce règlement a pour objet de garantir une organisation adaptée aux missions de l’établissement. Il s’applique à l’ensemble des usagers de Bella Chianti Café . Il est établi en vue de permettre :
-d’assurer la sécurité des personnes,
-aux élèves de progresser dans l’activité choisie,
-aux enseignants d’engager des actions pédagogiques valorisants les cours et les stages,
-de respecter chacun.

STATUT ET MISSIONS
Bella Chianti Café est un établissement privé de création et de formation. Il propose et dispense des enseignements de loisirs pour adultes et enfants par le biais de cours ou ateliers collectifs.

Il est constitué en Société individuelle de Murielle Toubal, non soumis à la TVA et inscrit au registre du commerce français.

ACCES AUX COURS EN LIGNE
Les horaires des cours sont communiqués sur le site : www.BellaChiantiCafe.com
Le cours Bella Chianti Café est ouvert aux adhérents durant la classe (voir flyer envoyé par mail de 18:30 à 21:00 et le samedi ou vacances. Les week-ends sont soumis à des horaires variables en fonction des manifestations, stages, ateliers (voir planning). L’année 2020 /2021 débutera le lundi 17 septembre 2020 et s’achèvera le samedi 24 juin 2021, selon le planning des cours (voir site-rubrique « infos utiles »).
Les cours ne sont pas assurés pendant la période des vacances scolaires et jours fériés (calendrier belge) et Bella Chianti Café proposera divers ateliers ou stages allant de la découverte au perfectionnement d’une discipline avec les intervenants Murielle Toubal ou Eric Toubal. Ces stages sont indépendants de l’adhésion annuelle et nécessiteront donc une inscription spécifique. Ils sont ouverts à toutes personnes intéressées, adhérentes ou non. La priorité sera donnée aux élèves adhérents du des cours de Bella Chianti Café.

Manifestations artistiques, expositions, conférences…
Tous les élèves peuvent, au cours de l’année ou en fin d’année, participer aux évènements artistiques organisés par Bella Chianti Café. Parallèlement, ces événements peuvent être filmés ou photographiés dans le but de laisser un souvenir aux élèves qui le souhaitent et d’être utilisés à des fins pédagogiques ou de communication (site internet, réseaux sociaux, publicité,…) pour l’usage stricte de Bella Chianti Café.
L’élève (ou les parents d’élèves mineurs) qui ne souhaitera pas apparaître sur ces supports devra le signaler à son inscription.

Assiduité et ponctualité
Il est fortement conseillé de signaler les retards ou absences pour le bon fonctionnement des cours 24h à l’avance minimum. Dans le cas d’absences répétées et injustifiées, l’adhérent s’expose à l’éventuelle annulation de son adhésion. Ces séances seront néanmoins facturées. Pour les élèves mineurs, il est demandé au responsable légal d’avertir la direction en cas d’absence.
En cas d’absence du professeur des séances de rattrapage seront aménagées. En cas d’absence prolongée d’un professeur, tous les moyens seront mis en œuvre pour désigner un remplaçant dans les meilleurs délais.

Conditions particulières
Sécurité
tous les adhérents et parents (pour les élèves mineurs) sont tenus de s’informer des règles d’utilisation  de bases d’internet.
L’élève s’engage de ne pas filmer ni enregistrer le cours donné par Bella Chianti Café, ni a prendre de capture d’écran ou de photos. Il peut néanmoins demander au professeur de se faire envoyer la correction d’un exercice par mail durant la séance.

Règles
Les téléphones mobiles doivent être éteints ou en mode veille pendant les cours.
Léléve s’organisera pour se conformer au moyen de connexion choisi par le professeurs : “Zoom”, “Jtisi meet”, “google Meet Up”
Les règles de vie de groupe, le respect des autres et notamment celui des enseignants seront strictement observés.
Un comportement irrespectueux ou nuisible à l’ensemble de la classe aboutira à l’exclusion définitive de l’adhérent et sera sujet à aucun remboursement.

Propriété des travaux, accrochages, vernissages
Les travaux sont réalisés dans un cadre pédagogique. À ce titre, ils ont le statut d’oeuvre collective. L’école peut donc présenter librement les travaux de ses élèves dans le cadre d’une exposition ou d’une manifestation ou les utiliser dans le contexte d’une édition. Aussi, ces travaux pourront être présentés sur le site de l’école www.BellaChiantiCafe.com ainsi que sur tous les documents de communication de Bella Chianti Café sans aucune limitation dans le temps.

Utilisation des outils informatiques
Les interventions de l’élève qui souhaite partager son écran s’effectue dans le respect de la législation (droits d’auteur, règle de base de bonne utilisation d’internet…), pour suivre le cours, l’éleve devra s’équiper du materiel necessaire minimum, smartphone, tablette, ou ordinateur, avec micro  et webcam, bien que l’eleve peut choisir de ne pas activier sa webcam ni son micro, il n’est pas obligé non plus de montré ses créations devant la classe et peut les envoyer par mail au professeur qui fera des corrections durant la séance en fonction du temps disponible .crayons HB, 2H, 2B, plume et encre, tablette graphique et ordinateur avec le logiciel gratuit Krita.rog ou tout autre logiciel graphique, ou tablette graphique type ipad pro+apple pencil + application type procreate ou sketchbook pro ou autre.

Responsabilités
Bella Chianti Café décline toute responsabilité en cas de hacking, piratage, vol, de créations de ses adhérents ou de capture d’écran ou enregistrement illégal de l’écran du cours et ne pourra être tenu responsable.
Respect du présent règlement
Pour le bon fonctionnement des activités, chacun respectera et appliquera toutes les consignes de ce présent règlement (publié aussi sur notre site www.BellaChiantiCafe.com). Lors de l’inscription, les nouveaux inscrits et parents d’élèves en prennent connaissance et en acceptent tous les points par le biais de leur formulaire d’inscription en ligne. En cas de non-respect de ces directives, l’élève pourra se voir refuser l’accès au cours.
Merci à tous.
La direction

 

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